subséquent définition

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Übersetzung im Kontext von „subséquents“ in Französisch-Deutsch von Reverso Context: Sans tenir compte des achats subséquents de 44 millions de NOK.
LEOs Zusatzinformationen: endosseur subséquent - der Hintermann. o ... Définition : endosseur ... marché subséquent, Dernière actualisation : 14 Mai 09, 10:59.
contractuel, qu'il soit ou non simultanément transporteur (subséquent) et ... La première concernait la définition du terme « transporteur » à l'article 3, lettre a) ...
contenant tous les mots usités, leur genre et leur définition . ... Untestament subséquent annulle le premier; ein nachfolgendes oder neueres Testament macht ...
L'obligation légale actuelle qu'un transporteur subséquent (inscrit sur la liste des lignes) accepte la marchandise doit être remplacée par des conventions entre ...
subséquent. (a). 18-01-1994 01-05-1995. Instrument subséquent. (b) ..... Article 15 – Définition d'une personne étroitement liée à une entreprise. Réserve.
Viele übersetzte Beispielsätze mit "Nutzungsvertrag" – Französisch-Deutsch Wörterbuch und Suchmaschine für Millionen von Französisch-Übersetzungen.
... B de la Faculté de Droit à Nantes et marché subséquent n^o 1 relatif à .... SSI Mission système de sécurité incendie / dem Définition des choix ...
... en principe, pas nécessaire d'inclure la cause juridique dans la définition de .... dans la procédure arbitrale subséquente - l'intimée devenant demanderesse, ...
subséquent (fr) - antécédent (fr) - antécédent, précédent (fr) - aïeul, ancêtre, ancêtres, ascendant (fr) - antécédent, présage (fr) - auparavant, avant, dans le ...
définition; procédé; avantages; matériaux; indications. La phosphatation Zinc (2µm) EN12476-Fe/ZnCaPh/r/3-6/T4 (maintenant specifiée par le DIN EN ISO ...
leurs élèves dans leur choix d'études subséquentes. ...... Die PH Luzern würde deshalb eine Erweiterung der Definition durch unterscheidbare ...
Définition et étiologie de l'halitose ... La cause la plus probable est l'accumulation de débris alimentaires et leur métabolisme subséquent par les bactéries de la ...
Ars: časopis Ústavu Dejín Umenia Slovenskej Akadémie Vied; Universitätsbibliothek Heidelberg (ub@ub.uni-heidelberg.de)
Accord-cadre mono-attributaire de marchés subséquents de .... la Région à solliciter cette technique d'achat - la définition de la notion de ...
Die aus dem EBK-RS 03/1 stammende Definition des Begriffs «öffentliche ...... subséquente des pièces collectées ont été titanesques.
1. ... le christianisme est remonté vers sa source; il est revenu au temps de la cène et des agapes, et le Christ doit seul aujourd'hui présider à ces festins.
Subséquent traduction subséquent définition subséquent dictionnaireEcru Pas Heart Femme Cheres Puma lJc3TFK1. https://fr.thefreedictionary.com/subs%c3% ...
... 2002-12-18 Procédé de traitement d'une image à haute définition ... d'objets et de suivi subséquent de l'objet en fonction de sa forme.
Art. 644 B. Etendue du droit de propriété / III. Les accessoires / 1. Définition · Art. 645 B. Etendue ..... Engagement subséquent de la créance · Art. 904 C. Effets / I.
Subséquent révélations showed that the situation is even ... of the définition of the opérations themselves. ... To define Y, recall that h defînes an isomorphism.
La définition des priorités pour l'enfant et la classe ;. • L'élaboration d'un ... multiplicité des intervenants, le gel subséquent des appuis par le Conseil d'Etat,.
179bis ss CP, la punissabilité d'un acte subséquent, qui fait ..... bei der Definition der "Beweisverwertung" und den (auch dadurch bedingten) ...
Veranstaltungen. ART. 1 DEFINITION ... 1 DÉFINITION. Voitures particulières à .... peuvent demander un contrôle subséquent des pièces de suspension par un ...
Un article subséquent considère leur complexité ... A class of arithmetically defined mappings which are suitable for redundancy-free encoding of messages of a ...
Subséquent traduction subséquent définition subséquent dictionnaireJupe Cocher Knit ... Recherches associées à subséquent: subséquemment. subséquent, e.
Entscheidend ist dabei die gemeinsame Definition und. Ausarbeitung des .... Definition von Planungsverfahren führen. ...... tion et lors de son usage subséquent.
DE : Définition de DE. Click to expand. ... DE1, prép. I.− De prend une valeur sémantique en corrélation avec celle du mot subséquent. […]
der Begriff, la définition ...... Nachkontrolle, contrôle subséquent. Nachsorge, prise en charge ... Nachversand, envoi subséquent. Nachweis, mise en évidence.
Dans la définition des standards, un plan est réputé orienté cotisations lors- ... ses contributions et ne supporte aucun risque subséquent, par exemple lorsque la.
Les légistes athéniens, subséquents au temps des Lycurgue et des Solon, ... par définition, manque de fondement rationnel, objectivement adéquat soit à la ...
12 3 Dégel (définition). Gel. Auftauende ...... 670090. 12 0 Normes de définition. Géosynthétiques ...... 3 4 Contrôle subséquent. Accidents de la ...
Dans la pratique de la Suisse alémanique, la définition suivante s'est ..... concret sur une situation comportant un retour subséquent à domicile.
Le travail d'Egon Bittner : une introduction à la sociologie de la force institutionnalisée; Suivre cet auteur Jean-Paul Brodeur; Dans Déviance et Société 2001/3 ...
également dans la définition de nou- velles chaires; ... sondere auch in der Definition neuer. Lehrstühle; ... subséquent de l'AMI, il sera en particulier.
nous adopterons cette définition afin d'expli- citer ses principales attributions lors des dif .... pons dans le paragraphe subséquent. De l'importance d'un dialogue ...
la définition des dimensions des éléments, il convient de prévoir des joints ...... subséquent requièrent l'emploi de lubrifiants de refroidissement, de graisses ...
Art. 50 Définition ¹ Par bulletins, il faut ..... Votation subséquente au référendum. ⁴ Un référendum .... En cas de recours subséquent, il lui transmet les écritures.
... I (la double définition de Troeltsch en 1922: mouvement culturo-spirituel de la ... À ce titre, comme phénomène historique et faisceau théorique subséquent à ...
cybersanté » revêt la définition suivante : ... toire subséquent ». Dans les faits ...... Zürich findet sich entweder in der Form einer Definition der Leistungs-.
Dans le cadre d'un contrôle subséquent du marché par Swissmedic, des .... die Definition einer virologischen Non-Response gegeben war.
In the normative définition of the facts to be established in order that, in the ab sence of proof to the .... the point of judicial. Cognition and subséquent décision (p.
comme les symptômes et la définition de la dépression, la prévention et le ...... quantitatif un nombre subséquent de patients et de pa- tientes/résidents ayant ...
La définition de la stratégie 2016-2021 et des principes directeurs 2016 ...... Continuation sous forme de projet subséquent. Le recrutement de ...
ces préliminaires spécifiques de se préparer au module subséquent ...... sont en mesure de mener à bien un projet de recherche depuis la définition du ...
ferenz von 314 400 Personen erklärt sich durch die Definition der «Gesamtheit ..... quement un contrôle subséquent de l'établissement, qui doit avoir lieu dans ...
Définition de recommandations afin d'améliorer l'attractivité et la dynamique .... subséquent conformément à l'article 32 du CCAG-FCS.
Technical Report NTB 13-02. An Assessment of the Impact of the Long Term Evolution of Engineered Structures on the Safety-Relevant Functions of the ...
Le calcul de la pension de vieillesse » pour une définition des différentes ..... études, la période entre la fin de l'année scolaire et le 31 octobre subséquent ;.
uniquement remplie par le répondant (sans contrôle subséquent des ...... par définition est à bas-seuil d'accès pour autant que les jeunes aient accès à internet.
definition. Ergebnisse. Abwärme- potenzial. 9/78. Abwasserwärmenutzung in ..... Le calcul subséquent du potentiel calorifique des eaux usées postule le scé-.
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tissement subséquent n'est nécessaire. (en orange). Un ouvrage de protec- ...... définition des périmètres d'analyse dé- taillés, etc.); • de définir le cadre dans ...
Definition Gehilfenschaft. ...... 2.7.1 Definition Gehilfenschaft. Wer zu einer Straftat Hilfe leistet, ...... 1.2.2 Lors de l'apport subséquent de Slava OOO. Le DTE a ...
le mariage subséquent de l'un des membres de l'union civile. d) .... La Loi sur le mariage civil de 2005 prévoit une définition du mariage sans ...
... donc cas échéant la décharger d'un devoir de contrôle subséquent. .... étant donné que, par définition, aucun contrôle des dires de l'assuré ...
et politiques (définition d'autres priorités comme l'application des accords du GATT et ...... traitement médical subséquent des problèmes de santé qu'il ...
... SFTR, Brexit) : analyse d'impacts de nouvelles réglementations, définition de plans de mise en conformité et accompagnement opérationnel subséquent, ...
internationales en passant par la définition des standards HarmoS pour les langues ...... langue à l'école peuvent également faciliter l'apprentissage subséquent.
... 1972 this Convention. I. Definition of the Cultural and Natural Heritage ..... troisième session ordinaire subséquente. (2) Toutefois, le mandat ...
Die präziseste Definition dessen, was Menschenrechte ..... période 1992-1995. Dans son subséquent Message relatif à l'encouragement de la.
viendrons sur la définition même du droit d'option (I). I. Définition ... d'un acte subséquent, qui fait étonnamment peu de bruit jusqu'à pré- sent, peut être virulente ...
defined, socially constituted, bounded, events with constraints on participants, ..... subséquent, ils [c'est – il y a – voilà/voici] constituent une phrase"), nous avons.
que la zone de définition de la SIA devait encore être ..... Im Rahmen der Definition der Vertragsbe- standteile ...... dant lancé un projet subséquent pour ré-.
de celle entre le gymnase et les hautes écoles subséquentes d'autre part. ... qui prévoit à l'échelle nationale l'introduction de standards et la définition de.
Definition de la mesure de la vitre sur la largeur intérieure ..... Définition de la longueur de la vitre ...... Traitement mécanique subséquent.
hospitalisation subséquente, il peut remplacer le forfait hospitalier du 1er jour par la visite à l'hôpital. Est considéré comme médecin-traitant au ...
La définition des compétences énoncée à l´article 21(3) et (4) n´ ..... Cela tient au fait que la définition ...... sion), et que l´envoi subséquent, le.
S'il renonce à donner une définition légale de la discrimination raciale, l'article 261bis ...... Les incidents racistes représentent un défaut subséquent, c'est-à-dire ...
2 Begriff der Partei, § 2 – Définition du parti ... complémentaire pour les associations régionales n'est licite que placée en ordre subséquent.
daphne oil. subséquent. dark (adj.), Ch. dark-coloured (adj.), Ch. darkness (s.), 0. which can be prepared. I. to represent. II. to prépare. I. représentation (s.).
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a) Keine Definition der Mediation in der ZPO...................... 5 ...... justement critiquée par Voser qui fait notamment état d'un arrêt subséquent de l'Obergericht ...
La seconde idée est relative à la définition du caractère distinctif. .... subséquent, ne conserverait pas moins ses droits sur sa marque et pourrait faire valoir.
exigences de l'examen subséquent. 2. FF 1999 4126. ..... V. aussi la définition plus large qu'en donne la Décision du. DETEC du 24 avril 2015 ...
Die Definition des aleatorischen Vertrages in der Rechtsprechung....... 88. 4. ...... elle-même l'effet d'attribuer la succession à l'héritier subséquent. Mais cette ...
Informationen zur Entscheidung EuG, 13.07.2018 - T-275/17: Volltextveröffentlichungen, Kurzfassungen/Presse, Sonstiges.
Informationen zu T-377/17: Volltextveröffentlichungen, Kurzfassungen/Presse, Sonstiges.
audit, l'administration a souligné que la définition du concept d'arriéré fiscal est l'un des ...... du budget ou lors de contrôle subséquent.».
3170, Kontenplandefinition, chart of accounts definition, définition du plan ...... commercial subséquent, Tipo del documento commerciale seguente, tipo de ...
Definition „Biotechnologie-Cluster”. 2.2. Erfolgsfaktoren ... 2.1 Definition „Biotechnologie-. Cluster” ...... et du recentrage subséquent des activités sur.
... it offers images of the «real world», unlike in that by définition it is make-be- lieve. ..... But this action, and the subséquent display and dishonouring of the dead ...
Die Definition der Großrisiken in Art. 5 lit. d) der Ersten Richtlinie zur ...... acte subséquent (acte de transfert), l'élément d'immédiateté fait défaut.
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Michele Paolini: Perception et définition : rouge et infrarouge dans ...... deux moments, mais d'enregistrer leur perspective commune, dans un ordre subséquent,.
... traitement subséquent à l'usine hydrométallurgique de Shawinigan); ... sont axées sur la découverte et la définition de gisements minéraux ...
ne tombent en conséquence pas sous la définition du bâtiment d'habitation ...... énergétique et de faciliter l'établissement subséquent de ces documents en cas.
... relatifs à la circulation routière(Entretien et contrôle subséquent des voitures ... 5°, du décret du 9 décembre 1993 qui correspond à la définition de l'article 2, ...
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Pour le projet subséquent de notre Rotary Clubmanage- ment-System RCMS ...... l'intéressé de livrer sa propre définition: «Etre rotarien, c'est ...
Right as defined by the International Mone- tary Fund. § 2 ..... dance with the conditions defined by the ...... porteur subséquent, qui est respon-.
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L'effet Balassa-Samuelson, définition et conséquences. L'effet ...... bulles spéculatives » et leur éclatement subséquent. Les causes des ...
Article 4 : Jusqu'à la définition de l'intérêt communautaire par la ... porteurs de projets qui entrent dans le cadre subséquent décrit : Les projets ...
[S*Cette définition s'applique-t-elle à notre hypothèse des toxicomanes ...... du salaire pendant le mois en cours et les trois mois subséquents <.
Fernandes), define the oldest représentative ofCarnivores forAfrica. (Crochet et al) ...... G. angolensis. 8. Fronto-nasal suture: - subséquent to the upper border.
Note 9 - Evénement subséquent. L'assemblée générale ... 2010, welche eine einheitliche Definition von europäischen Geldmarktfonds vorlegt.
une Lépi fiable et le retard subséquent de l'organisation des élections .... aux définitions et sigles pour obtenir une définition de la Liste électo-.
L'installation par dessus un assemblage subséquent simple et en option des garanties. Une profondeur de montage bas environ 45 mm et design solide ...

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